PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR
Mme PETIT MARIE
Numéro de dépôt :
4026841
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/11/2023
Présentation de la marque PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR
Déposée le 18 novembre 2013 par madame PETIT MARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est madame PETIT MARIE domicilié(e) 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PETIT MARIE domicilié(e) 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France.
La marque PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE BELLES IDEES SANS UNE BELLE CONSCIENCE! LE PLAN 1634 V 1789 DU CHASTEAU-VIEL DE VERSAILLES Autrefois PLAN De POUVOIR Aujourd'hui PLAN De DEVOIR est expirée depuis le 18 novembre 2023.
Mme PETIT MARIE - 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France
Mme PETIT MARIE - 71 Rue Truffaut - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Errata de la publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Poinçons (outils).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Cartes magnétiques ou électronique en (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; écrans (photovoltaïques ou non) d'ordinateurs et de téléphones mobiles ; cellules photovoltaïques ; cles électroniques, numériques, clefs USB, clefs vituelles, clefs (cartes electroniques ou numérique) ; coques et housses de protection pour appareils de télécommunications ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Objet d'art : motifs décoratif ; / dessein / écriture en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; objets d'art ; clefs et/ou serrures en métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Publicité sur objets d'art (métaux précieux et leurs alliages et pierres précieuses et/ou en terres rares (métaux précieux) ; promotion culturelle et commerciale du Made in France et de son “ Excellence ” ; soft power / smart power lié au mécénat ; vente en ligne et aux détails ; d'objet d'art et d'objet précieux ; service de conciergerie (très hautes prestations/ultra luxe) ; par la mise en relation commerciale (intermediation commerciale) entre prestataires de services et de clients dans le commerce et les services de prestige et d'excellence produit et prestations (Ultra luxe) / (objets précieux / produits très haut de gamme et hautes technologies) services de vente aux enchères ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Dons de bienfaisances, parmi les grandes causes de notre époque sur notre planète, à savoir : l'action humanitaire : soutien aux fondation, associations, et ONG (catastrophes naturel et humanitaire) ; soutien aux fondations, associations, ONG, institutions oeuvrant pour la recherche médicale ; cancer, sida, maladie d'Alzheimer, maladie de parkinson ; lutte et soutien contre la sclérose en plaques, les maladies neurodégénératives, la mucoviscidose, les maladies rares ; soutien à la recherche sur l'autisme ; soutien aux campagnes de communications en faveur des dons d'organes ; campagnes d'informations pour sensibiliser aux dangers du VIH, campagne à la tolérance, créations d'hébergements ; soutien aux plus démunis partout dans le monde, accès à l'eau, lutte contre la faim ; lutte contre les pandémies à savoir : le sida, la tuberculose, le paludisme, la lèpre, la malaria, la poliomyélite, le paludisme, le choléra… ; soutien aux action sociales : lutte contre la maltraitance enfants/adultes ; protection et soutien à l'enfance, non séparation des frères et des soeurs, vacances pour les enfants, soutien à l'éducation (contre l'illettrisme) ; protection et soutien aux handicapés ; protection et soutien aux sans-abri ; aide à la jeunesse : soutien au développement de centres culturels, artistiques, sportifs et d'espaces sociaux ; campagne d'information pour sensibiliser (le soutien à la tolérance) ; appui à l'éducation culturelle, appui artistique ; soutien aux projets personnels et innovants : développements d'idées aux service de l'intéret général et d'utilité publique ; la préservation du patrimoine : aide à la restauration et à la survie du patrimoine national (jusqu'au petites structures) ; protection et restauration de sites et monuments emblématiques, artistiques et historiques dans le monde ; appui offert aux organismes qui promeuvent l'accès aux métiers d'art par l'apprentissage ; le respect de l'environnement : soutien et protection des animaux (catastrophe naturelle) ; protection des espèces en voie de diparition, action contre la maltraitance des animaux ; structures de refuges pour animaux ; programmes de sensibilisation a la protection de l'environnement (assainissement de l'eau) et à l'écologie ; préservation de la biodiversité, espèces animales et végétales ; protection et restauration de sites naturels menacés. Soutien aux développement de techniques respectueuses de l'environnement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education : établissement pensionnat (avec réference / excellence) ; organisations culturelles (festivals) ; services de jeux de casinos ; organisations de festivités à but privés ; organisation de tournois (jeux) ; organisations d'Open (jeux) ; services de galeries d'art ; parcs d'attractions ; services de parcs (zoologiques) ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; conseils en propriété intellectuelle ; Franchise : services rendus par un franchiseur à savoir concession de licences (nationales et internationales.
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